Groisy
Conseils municipaux 2025
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Conseils municipaux 2025
Conseil Municipal du 15 décembre 2025
Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2025-100
Finances – Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses en investissement en attendant le vote du budget primitif 2026 : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-101
Finances – Actualisation des tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2026 : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-102
Finances – Octroi d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées (EHPAD) Salève-Glières – 200, Route du Château 74570 GROISY : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-103
Ressources Humaines – Actualisation du temps de travail des Adjoints techniques du Service de Restauration Scolaire municipal : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-104
Administration générale – Renouvellement de la Convention de Service Commun « Protection des Données Personnelles » entre le Grand Annecy et la Commune de Groisy : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-105
Domaine et Patrimoine – Convention de mise à disposition à titre onéreux d’un local situé au sein de l’Ecole Elémentaire de la Commune de Groisy en faveur de l’Association Familles Rurales (AFR) de Groisy : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-106
Domaine et Patrimoine – Convention de mise à disposition à titre onéreux d’un local situé au sein de l’Ecole Elémentaire de la Commune de Groisy en faveur de l’Association Feel O Yoga : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-107
Domaine et Patrimoine – Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local de stockage situé au sein de l’ancien Presbytère de la Commune de Groisy en faveur de l’Association Confrérie de l’Ardente Epée : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-108
Domaine et Patrimoine – Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local de stockage situé au 1er étage de la Bibliothèque municipale de la Commune de Groisy en faveur de l’Association Livr’Evasion : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-109
Domaine et Patrimoine – Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un terrain communal pour la réalisation d’une plateforme de stationnement provisoire Route de Lécy à Groisy : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-110
Domaine et Patrimoine – Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un terrain communal pour la réalisation d’une plateforme de stationnement provisoire Route de Lécy à Groisy : approbation
Henri CHAUMONTET
19/12/2025
Liste de pièces jointes
Conseil Municipal du 24 novembre 2025
Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2025-095
FINANCES – REGIE DE RECETTES VIE SCOLAIRE – AUGMENTATION DU PLAFOND D’ENCAISSE ET MODALITES DE PAIEMENT DU SERVICE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
04/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-096
RESSOURCES HUMAINES – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS TERRITORIAUX ET PARTICIPATION FINANCIERE OBLIGATOIRE DES EMPLOYEURS PUBLICS A DES CONTRATS D’ASSURANCES LABELLISES : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
04/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-097
SECURITE – ORDRE PUBLIC – CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L’ACHAT D’UN RADAR MOBILE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
04/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-098
ADMINISTRATION GENERALE – DEROGATION AU REPOS DOMINICAL – OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2026 – APPROBATION
Henri CHAUMONTET
04/12/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-099
DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL SITUE 193, RUE DE BOISY 74570 GROISY
Henri CHAUMONTET
04/12/2025
Liste de pièces jointes
Conseil Municipal du 20 octobre 2025
Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2025-086
DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION DE DELEGATION DE GESTION RELATIVE AUX AMENAGEMENTS CYCLABLES ENTRE LA COMMUNE DE GROISY ET LE GRAND ANNECY : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
24/10/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-087
DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL AVEC LA SARL LITTLE LUTINS : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
24/10/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-088
DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE D’UN TERRAIN AU LIEU-DIT « LE CRET » : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
24/10/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-089
DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAUX A VOCATION PUBLIQUE EN TERRAIN PRIVE – TRIANGLE BOISY – ENTRE LA COMMUNE DE GROISY ET LE SYNDICAT MIXTE DU LAC D’ANNECY (SILA) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
24/10/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-090
ENFANCE – JEUNESSE – MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
24/10/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-091
RESSOURCES HUMAINES – SUPPRESSION D’UN EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF 1ERE CLASSE A TEMPS COMPLET ET CREATION D’UN EMPLOI DE REDACTEUR A TEMPS COMPLET : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
24/10/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-092
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION POUR L’ECOLE MATERNELLE – SERVICE VIE SCOLAIRE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
24/10/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-093
ADMINISTRATION GENERALE – CONVENTION ENTRE LA PREFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE ET LA COMMUNE DE GROISY POUR LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES AU REPRESENTANT DE L’ETAT : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
24/10/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-094
POUVOIRS DE POLICE – CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES D’EXERCICE DE LA POLICE SPECIALE DE LA PUBLICITE DEFINIE PAR L’ARTICLE L.581-3 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
24/10/2025
Liste de pièces jointes
Conseil Municipal du 10 septembre 2025
Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2025-076
ENFANCE – JEUNESSE – PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE PEDT : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/09/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-077
FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2026 POUR LE PROJET D’EXTENSION – RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE DE LA COMMUNE DE GROISY : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/09/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-078
FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT EN FAVEUR DE IMMOBILIERE RHONE-ALPES POUR LE PROJET D’ACQUISITION EN L’ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT DU PROGRAMME GROISY LE CLOS DES CHENES – LOGEMENT LOCATIF SOCIAL (LLS) SITUE ROUTE DE CHEZ DIOSSAZ EN COMMUNE DE GROISY : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/09/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-079
DOMAINE ET PATRIMOINE – FIN DE MISSION DE PORTAGE DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA HAUTE-SAVOIE (EPF 74) ET RACHAT DES BIENS SITUES 227 RUE DE LA GARE 74570 GROISY : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/09/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-080
DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE, 11 ROUTE DES OLLIERES A GROISY : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/09/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-081
DOMAINE ET PATRIMOINE – CONSTITUTION DE SERVITUDE ENTRE LA COMMUNE DE GROISY ET LE SYNDICAT MIXTE DU LAC D’ANNECY (SILA) POUR RACCORDEMENT AU RESEAU D’EAUX USEES AU LIEU-DIT « ALLEE DU DAUDENS » CONVENTION : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
24/10/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-082
URBANISME – SERVICE DE CONSEIL ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE CONSEIL D’ARCHITECTURE, D’URBANISME ET D’ENVIRONNEMENT (CAUE) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/09/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-083
URBANISME – MISE EN ŒUVRE D’UN PERIMETRE D’ETUDE SUR LE SECTEUR DE LONGCHAMP A GROISY ET LANCEMENT DE L’ETUDE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/09/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-084
RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION DE PRISE EN CHARGE D’UNE MEDIATION A L’INITIATIVE DES PARTIES : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/09/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-085
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN POSTE DE CONTRACTUEL : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/09/2025
Liste de pièces jointes
Conseil Municipal du 7 juillet 2025
Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2025-067
ENFANCE – JEUNESSE – PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE PEDT : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-068
ENFANCE – JEUNESSE – TARIFICATION DU SERVICE DE GARDERIE COMMUNALE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2025–2026 : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-069
ENFANCE – JEUNESSE – MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES VIE SCOLAIRE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-070
RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PAR L’ASSOCIATION AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL (ADMR) DU PARMELAN POUR LE SERVICE DE GARDERIE COMMUNAL : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-071
ENFANCE – JEUNESSE – PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETE (PPMS) AU GROUPE SCOLAIRE LE CHAMOIS 233, CHEMIN DE BELLE VUE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-072
FINANCES – CONVENTION D’EQUIPEMENT ET DE FINANCEMENT A INTERVENIR POUR LA REALISATION D’UN COLLECTEUR D’EAUX PLUVIALES A « CHAMP COMMUNAL » (ROUTE DE SAINT HILAIRE) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-073
COMMANDE PUBLIQUE – PROGRAMME DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE ET DE SERVICES DE SEYSSEL (SIESS) 2025 – RESEAU D’ELECTRIFICATION ET DE TELECOMMUNICATION « RUE DE LA GARE » : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-074
COMMUNICATION – CULTURE – BIBLIOTHEQUE – CONVENTION EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE POUR LES RESIDENTS DE L’ETABLISSEMENT D’HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EPHAD) SALEVE – GLIERES – SITE DES GLIERES : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-075
FONCIER – ACQUISITION FONCIERE A TITRE ONEREUX, PARCELLES SITUEES A « LE GRAND PRE » : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/07/2025
Liste de pièces jointes
Conseil Municipal du 23 juin 2025
Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2025-053
COMMANDE PUBLIQUE – CONVENTION AVEC ORANGE POUR LES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES SITUES ROUTE DU CHENAY – APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-054
COMMANDE PUBLIQUE – RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE, AVANT-PROJET DEFINITIF (APD) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-055
FINANCES – AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) 2023-001 – OPERATION 120 RENOVATION EXTENSION DE L’ECOLE MATERNELLE DE LA COMMUNE DE GROISY, MISE A JOUR DES CREDITS DE PAIEMENT (CP) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-056
FINANCES – CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE DEPLACEMENT D’EQUIPEMENTS FERROVIAIRES RELATIVE AUX AMENAGEMENTS DE SECURISATION DU PASSAGE A NIVEAU N°55 EN COMMUNE DE GROISY : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-057
ENFANCE – JEUNESSE – MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE D’ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE COMMUNAL : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-058
ENFANCE – JEUNESSE – MODIFICATION DES MODALITES DE TARIFICATION DU SERVICE ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE COMMUNAL : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-059
ENFANCE – JEUNESSE – MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES VIE SCOLAIRE, MODALITES DE PAIEMENT : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-060
RESSOURCES HUMAINES – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PAR L’AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL (ADMR) DU PARMELAN : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-061
RESSOURCES HUMAINES – CREATION DE POSTE D’AGENTS CONTRACTUELS MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2025-049 DU 26 MAI 2025 : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-062
ADMINISTRATION GENERALE – MANDAT SPECIAL POUR PARTICIPATION D’ELUS AU CONGRES DES MAIRES DE FRANCE 2025 : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-063
PATRIMOINE – LA POSTE – RESILIATION DU BAIL COMMERCIAL : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-064
FINANCES – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT, AIDE FINANCIERE A IMMOBILIERE RHONE-ALPES DANS LE CADRE DE L’ACQUISITION EN L’ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT (VEFA) DE 10 LOGEMENTS COLLECTIFS SUR LA COMMUNE DE GROISY, 229, ROUTE DE CHEZ DIOSSAZ : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-065
RESSOURCES HUMAINES – CREATION DE POSTE D’AGENTS CONTRACTUELS MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2025-049 DU 26 MAI 2025 : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-066
URBANISME – OBSERVATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE GROISY SUR LE PROJET DE PLUIHMB A DEPOSER A L’ENQUETE PUBLIQUE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-065BIS
URBANISME – TAXE D’AMENAGEMENT (TA) – INSTAURATION D’UN TAUX >A 5% SUR PLUSIEURS SECTEURS : APPROBATION – RECTIFIE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2025-065 POUR ERREUR MATERIELLE
Henri CHAUMONTET
03/07/2025
Liste de pièces jointes
Conseil Municipal du 26 mai 2025
Procès verbal
Liste de pièces jointes
- DEL2025-043.pdf (PDF - 984.42 kB)
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2025-043
COMMANDE PUBLIQUE – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE ET DE SERVICES DE SEYSSEL (SIESS) PROGRAMME SIESS 2025- RESEAU D’ELECTRIFICATION ET DE TELECOMMUNICATION « ROUTE DU CHENAY » : APPROBATION DES DEVIS
Henri CHAUMONTET
06/06/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-044
FINANCES – ADHESION 2025 A L’ASSOCIATION DES CONSEILS MUNICIPAUX DES JEUNES ET DES ENFANTS DE LA HAUTE-SAVOIE – ACMJE 74 : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-045
FINANCES – PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS POUR FIN DE MANDAT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES (CMJ) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-046
CULTURE – ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE GROISY
Henri CHAUMONTET
06/06/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-047
PERSONNEL – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI – AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES (ATSEM) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-048
PERSONNEL – REVALORISATION DU REGIME INDEMNITAIRE DU CADRE D’EMPLOI DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES (ATSEM) GROUPE C1BIS TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, EXPERTISE ET ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-049
PERSONNEL – CREATION DE POSTE DE CONTRACTUELS DANS LES SERVICES SCOLAIRE, RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PERISCOLAIRE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-050
PERSONNEL – CREATION DE POSTE DE CONTRACTUELS – EMPLOIS VACANCES : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-051
URBANISME – CONVENTION DE CONCESSION DE PLACES DE STATIONNEMENT DANS UN PARC PUBLIC RUE DE LA GARE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-052
DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION D’UNE PARCELLE SITUEE LIEUDIT LES MOUILLES NORD : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/2025
Liste de pièces jointes
Conseil Municipal du 05 mai 2025
Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL N° 2025-029
Enfance – Jeunesse – Règlement de fonctionnement du Service d’Accueil Périscolaire et Extrascolaire de la Commune de Groisy pour l’année scolaire 2025–2026 : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-030
Enfance – Jeunesse – Tarification du service d’Accueil Périscolaire et Extrascolaire pour l’année scolaire 2025–2026 : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-031
Finances – Création de la Régie de Recettes Vie Scolaire de la Commune de Groisy : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-032
Finances – Régie de recettes de la Bibliothèque – actualisation : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-033
Finances – Tarifs de la Soirée Théâtre du 20 septembre 2025 : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-034
Finances – Convention d’équipement et de financement pour la réalisation d’un collecteur d’eaux pluviales au lieu-dit « Sur Les Mollasses » (Le Gantet) : approbationPERSONNEL – REVALORISATION DU REGIME INDEMNITAIRE DU CADRE D’EMPLOI DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES (ATSEM) GROUPE C1BIS TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, EXPERTISE ET ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-035
FINANCES – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHESION AU CONSEIL ENERGIE AVEC LE SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L’AMENAGEMENT NUMERIQUE (SYANE) DE LA HAUTE-SAVOIE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-036
Commande publique – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Services de Seyssel (SIESS) Programme 2025 – Travaux de Rénovation du parc d’Eclairage Public dans le cadre du Fonds Vert : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-037
COMMANDE PUBLIQUE – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE ET DE SERVICES DE SEYSSEL (SIESS) PROGRAMME 2025 – TRAVAUX SUR RESEAU D’ELECTRIFICATION ET DE TELECOMMUNICATION COMMANDE PUBLIQUE « ROUTE DES BORNES (FONTAINE VIVE / CHEZ LES ROUX) » : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-038
Commande publique – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Services de Seyssel (SIESS) – Programme 2025 – Travaux sur réseau d’électrification « La Forêt » : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-039
Commande publique – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Services de Seyssel (SIESS) – Programme 2025 – Travaux sur réseau d’électrification « L’Allée » : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-040
Commande publique – Convention avec Orange pour les travaux d’enfouissement des équipements de communications électroniques, Route des Bornes (Fontaine Vive / Chez Les Roux) : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-041
Politique de la Ville – Habitat – Logement – Plan intercommunal d’attribution 2025–2030 du Grand Annecy – Convention intercommunale d’attribution des logements sociaux : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
DEL N° 2025-042
Domaine et Patrimoine – Echange foncier – Installation de points d’apports volontaires – Régularisation foncière Lieu-dit « Les Rasses » – annule et remplace la délibération n°2016-032 du 9 mai 2016 comportant une erreur quant à la section des parcelles : approbation
Henri CHAUMONTET
15/05/2025
Liste de pièces jointes
Conseil Municipal du 14 avril 2025
Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2025-011
Finances – Compte de gestion 2024 – Budget principal
Henri CHAUMONTET
16/04/2025
Liste de pièces jointes
DEL 2025-012
Finances – Compte administratif 2024 – Budget principal
Henri CHAUMONTET
16/04/2025
Liste de pièces jointes
Conseil Municipal du 17 mars 2025
Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations du Conseil Municipal 17 mars 2025
N° d’acte
DEL 2025-011
Titre
URBANISME – AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL HABITAT MOBILITES BIOCLIMATIQUE (PLUI HMB) DU GRAND ANNECY
Auteur
Henri CHAUMONTET
Date de publication
03/03/2025
Liste de pièces jointes
Conseil Municipal du 24 février 2025
---
N° d’acte
DEL 2025-011
Titre
URBANISME – AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL HABITAT MOBILITES BIOCLIMATIQUE (PLUI HMB) DU GRAND ANNECY
Auteur
Henri CHAUMONTET
Date de publication
03/03/2025