Groisy
Conseils Municipaux 2026
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Conseils municipaux 2026
Conseil Municipal du 21 mars 2026
Conseil Municipal du 21 mars 2026
AFFICHE CONSEIL MUNICIPAL
Liste de pièces jointes
Procès verbal
Liste de pièces jointes
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Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2026-25
ELECTION DU MAIRE
Christophe SIBILLE
23/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-26
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Christophe SIBILLE
23/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-27
ELECTIONS DES AJOINTS
Christophe SIBILLE
23/03/2026
Liste de pièces jointes
Conseil Municipal du 02 mars 2026
Conseil Municipal du 02 mars 2026
Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2026-009
Finances – Budget Principal – Compte Financier Unique 2025 : approbation
Henri CHAUMONTET
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-010
Finances – Budget Principal – Affectation des résultats : approbation
Henri CHAUMONTET
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-11
Finances – Vote des taux d’imposition 2026 : approbation
Henri CHAUMONTET
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-12
Finances – Service Vie Scolaire – Tarifs année scolaire 2026 – 2027 : approbation
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-13
Finances – Budget principal – Vote du Budget Primitif 2026 : approbation
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-14
Finances – Autorisation de Programme (AP) 2023-001 Rénovation et extension de l’Ecole Maternelle de la Commune de Groisy (opération 120) – Mise à jour des Crédits de Paiements (CP) : approbation
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-15
Commande publique – Rénovation énergétique et extension de l’Ecole Maternelle de la Commune de Groisy Autorisation de Programme (AP) 2023-001 – opération 120 – résultat de la consultation et dévolution des marchés de travaux en procédure adaptée : approbation
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-16
Finances – Participation Communale 2026 au déficit du Budget administratif annexe du Centre Communal d’Action Social (CCAS) : approbation
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-017
Finances – Vote des subventions 2026 : approbation
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-18
Ressources Humaines – Création de trois emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier au Service Vie Scolaire – Accueil Périscolaire et Accueil Extrascolaire : approbation
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-19
Sécurité – Ordre Public – Convention d’utilisation d’un cinémomètre – radar mobile entre les communes de Groisy, Fillière, Charvonnex et la Gendarmerie Nationale – Brigade de Groisy : approbation
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-20
Domaine et Patrimoine – Rachat anticipé auprès de l’Etablissement Public Foncier de la Haute-Savoie de la propriété située 227, Rue de la Gare : approbation
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-21
Domaine et Patrimoine – Vente de la propriété située 227, Rue de la Gare à IMAPRIM : approbation
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-22
Domaine et Patrimoine – Engagement d’une réflexion préalable en vue d’une opération d’aménagement sur le secteur Lachat / Longeraies / Boisy : approbation
09/03/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-23
Domaine et Patrimoine – Prise en considération du projet urbain de mutation du secteur Boisy – Lachat : approbation
09/03/2026
Liste de pièces jointes
Conseil Municipal du 09 février 2026
Conseil Municipal du 09 février 2026
Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
Liste de pièces jointes
Délibérations
DEL 2026-001
FINANCES – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES (ROB) 2026 – BUDGET PRINCIPAL
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-002
RESSOURCES HUMAINE – CREATION DE TROIS EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE AU SERVICE D’ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-03
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN POSTE D’AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI PERMANENT POUR FAIRE FACE A UNE VACANCE TEMPORAIRE D’EMPLOI DANS L’ATTENTE DU RECRUTEMENT D’UN FONCTIONNAIRE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-03
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN POSTE D’AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI PERMANENT POUR FAIRE FACE A UNE VACANCE TEMPORAIRE D’EMPLOI DANS L’ATTENTE DU RECRUTEMENT D’UN FONCTIONNAIRE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-05
RESSOURCES HUMAINES – CONTRAT D’ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES 2027-2030, MISE EN ŒUVRE DE LA PROCEDURE DE MARCHE PUBLIC COURANT 2026 PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-SAVOIE, POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-06
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN POSTE D’AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI PERMANENT POUR FAIRE FACE A UNE VACANCE TEMPORAIRE D’EMPLOI DANS L’ATTENTE DU RECRUTEMENT D’UN FONCTIONNAIRE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-07
DOMAINE ET PATRIMOINE – AVENANT A LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE D’UN TERRAIN LIEU-DIT LE CRET : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-08
INTERCOMMUNALITE – AVENANT A LA CONVENTION CADRE « PETITES VILLES DE DEMAIN » : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
16/02/2026
Liste de pièces jointes
DEL 2026-04
RESSOURCES HUMAINES – MISE A JOUR DU PROTOCOLE DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA COMMUNE DE GROISY : approbation
Henri CHAUMONTET
16/02/2026