menu
home
Notre commune
Présentation générale
Plan et accès
Histoire et patrimoine
Tourisme
Culte
Actualités
Agenda
Vie municipale
Vos élus
Services municipaux
Bulletin municipal
Application CityAll
Finances
Intercommunalité (Grand Annecy)
Publication des actes administratifs Commune
Publication des actes administratifs CCAS
Vos démarches
Démarches en ligne
Services aux administrés
Réglementation
Social
Numéros utiles
Enfance Jeunesse
Petite enfance
Scolarité
Périscolaire et accueil de loisirs
Culture et loisirs
Associations
Jumelage
Espace Animation
Bibliothèque municipale
Urbanisme
Enquête publique PLUI HMB
Service urbanisme : informations générales
Plan local d'urbanisme
Permanences de l'architecte conseil
Gestion des eaux pluviales et de ruissellement
Liste des concessionnaires de réseaux
Risques naturels et majeurs
Vie économique
Economie locale
Marché hebdomadaire
Restauration
Environnement et travaux
Marchés publics
Développement durable - Environnement
Recharge éléctrique de votre véhicule
Fonds air Bois
Valorisation des déchets
search
search
Conseil Municipal du 05 mai 2025
Accueil
/
Vie municipale
/
Publication des actes administratifs Commune
/
Conseils municipaux 2025
/
Conseil Municipal du 05 mai 2025
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie@groisy.org ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : 312 route du chef lieu 74570 GROISY
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes