Procès verbal
Liste de pièces jointes
Liste des délibérations
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Délibérations
DEL 2025-043
COMMANDE PUBLIQUE – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE ET DE SERVICES DE SEYSSEL (SIESS) PROGRAMME SIESS 2025- RESEAU D’ELECTRIFICATION ET DE TELECOMMUNICATION « ROUTE DU CHENAY » : APPROBATION DES DEVIS
Henri CHAUMONTET
06/06/2025
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DEL 2025-044
FINANCES – ADHESION 2025 A L’ASSOCIATION DES CONSEILS MUNICIPAUX DES JEUNES ET DES ENFANTS DE LA HAUTE-SAVOIE – ACMJE 74 : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/25
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DEL 2025-045
FINANCES – PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS POUR FIN DE MANDAT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES (CMJ) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/25
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DEL 2025-046
CULTURE – ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE GROISY
Henri CHAUMONTET
06/06/25
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DEL 2025-047
PERSONNEL – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI – AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES (ATSEM) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/25
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DEL 2025-048
PERSONNEL – REVALORISATION DU REGIME INDEMNITAIRE DU CADRE D’EMPLOI DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES (ATSEM) GROUPE C1BIS TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, EXPERTISE ET ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/25
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DEL 2025-049
PERSONNEL – CREATION DE POSTE DE CONTRACTUELS DANS LES SERVICES SCOLAIRE, RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PERISCOLAIRE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/25
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DEL 2025-050
PERSONNEL – CREATION DE POSTE DE CONTRACTUELS – EMPLOIS VACANCES : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/25
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DEL 2025-051
URBANISME – CONVENTION DE CONCESSION DE PLACES DE STATIONNEMENT DANS UN PARC PUBLIC RUE DE LA GARE : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/25
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DEL 2025-052
DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION D’UNE PARCELLE SITUEE LIEUDIT LES MOUILLES NORD : APPROBATION
Henri CHAUMONTET
06/06/25
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