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Procès verbal

Liste de pièces jointes

Liste des délibérations

Délibérations

DEL 2025-086

DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION DE DELEGATION DE GESTION RELATIVE AUX AMENAGEMENTS CYCLABLES ENTRE LA COMMUNE DE GROISY ET LE GRAND ANNECY : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

24/10/2025

DEL 2025-087

DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL AVEC LA SARL LITTLE LUTINS : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

24/10/2025

DEL 2025-088

DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE D’UN TERRAIN AU LIEU-DIT  « LE CRET » : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

24/10/2025

DEL 2025-089

DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAUX A VOCATION PUBLIQUE EN TERRAIN PRIVE - TRIANGLE BOISY – ENTRE LA COMMUNE DE GROISY ET LE SYNDICAT MIXTE DU LAC D’ANNECY (SILA) : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

24/10/2025

DEL 2025-090

ENFANCE – JEUNESSE – MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

24/10/2025

DEL 2025-091

RESSOURCES HUMAINES - SUPPRESSION D'UN EMPLOI D'ADJOINT ADMINISTRATIF 1ERE CLASSE A TEMPS COMPLET ET CREATION D'UN EMPLOI DE REDACTEUR A TEMPS COMPLET : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

24/10/2025

DEL 2025-092

RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION POUR L’ECOLE MATERNELLE – SERVICE VIE SCOLAIRE : APPROBATION

Henri CHAUMONTET

24/10/2025

DEL 2025-093

ADMINISTRATION GENERALE – CONVENTION ENTRE LA PREFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE ET LA COMMUNE DE GROISY POUR LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES AU REPRESENTANT DE L’ETAT : APPROBATION 

Henri CHAUMONTET

24/10/2025

DEL 2025-094

POUVOIRS DE POLICE – CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES D’EXERCICE DE LA POLICE SPECIALE DE LA PUBLICITE DEFINIE PAR L’ARTICLE L.581-3 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT : APPROBATION


Henri CHAUMONTET

24/10/2025