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Liste des délibérations

Délibérations

DEL 2026-009

Finances – Budget Principal - Compte Financier Unique 2025 : approbation

Henri CHAUMONTET

09/03/2026

DEL 2026-010

Finances – Budget Principal - Affectation des résultats : approbation

Henri CHAUMONTET

09/03/2026

DEL 2026-011

Finances - Vote des taux d’imposition 2026 : approbation

Henri CHAUMONTET

09/03/2026

DEL 2026-012

Finances – Service Vie Scolaire – Tarifs année scolaire 2026 - 2027 : approbation

09/03/2026

DEL 2026-013

Finances – Budget principal - Vote du Budget Primitif 2026 : approbation

09/03/2026

DEL 2026-014

Finances – Autorisation de Programme (AP) 2023-001 Rénovation et extension de l’Ecole Maternelle de la Commune de Groisy (opération 120) – Mise à jour des Crédits de Paiements (CP) : approbation

09/03/2026

DEL 2026-015

Commande publique – Rénovation énergétique et extension de l’Ecole Maternelle de la Commune de Groisy Autorisation de Programme (AP) 2023-001 – opération 120 – résultat de la consultation et dévolution des marchés de travaux en procédure adaptée : approbation

09/03/2026

DEL 2026-016

Finances – Participation Communale 2026 au déficit du Budget administratif annexe du Centre Communal d’Action Social (CCAS) : approbation

09/03/2026

DEL 2026-017

Finances - Vote des subventions 2026 : approbation

09/03/2026

DEL 2026-018

Ressources Humaines – Création de trois emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier au Service Vie Scolaire – Accueil Périscolaire et Accueil Extrascolaire : approbation

09/03/2026

DEL 2026-019

Sécurité – Ordre Public – Convention d’utilisation d’un cinémomètre – radar mobile entre les communes de Groisy, Fillière, Charvonnex et la Gendarmerie Nationale – Brigade de Groisy : approbation

09/03/2026

DEL 2026-020

Domaine et Patrimoine – Rachat anticipé auprès de l’Etablissement Public Foncier de la Haute-Savoie de la propriété située 227, Rue de la Gare : approbation

09/03/2026

DEL 2026-021

Domaine et Patrimoine – Vente de la propriété située 227, Rue de la Gare à IMAPRIM : approbation

09/03/2026

DEL 2026-022

Domaine et Patrimoine – Engagement d’une réflexion préalable en vue d’une opération d’aménagement sur le secteur Lachat / Longeraies / Boisy : approbation

09/03/2026

DEL 2026-023

Domaine et Patrimoine – Prise en considération du projet urbain de mutation du secteur Boisy – Lachat : approbation

09/03/2026

DEL 2026-024

Domaine et Patrimoine – Bilan foncier de l’année 2025

09/03/2026