Groisy

Publication des actes administratifs Commune

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Arrêté portant règlementation de la Fête Foraine
29/04/2026
Christophe SIBILLE
ARR2026_076
Délibérations
23/03/2025
Christophe SIBILLE
DEL2026-025.pdf (PDF - 384.29 kB)
ELECTION DU MAIRE
DEL2026-026.pdf (PDF - 318.14 kB)
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
DEL2026-027.pdf (PDF - 883.84 kB)
ELECTIONS DES AJOINTS
Liste des délibérations
LISTE DELIBERATIONS 21 03 2026.pdf (PDF - 106.38 kB)
Délibérations du Conseil Municipal 17 mars 2025
03/03/2025
Henri CHAUMONTET
DEL2025-010.pdf (PDF - 571.45 kB)
URBANISME - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL HABITAT MOBILITES BIOCLIMATIQUE (PLUI HMB) DU GRAND ANNECY
Liste des délibérations
LISTE DELIBERATIONS CM 17 03 2025.pdf (PDF - 347.67 kB)
Procès verbal
PROCES VERBAL CM 17 03 2025.pdf (PDF - 1.54 MB)
Délibérations
16/04/2025
Henri CHAUMONTET
DEL2025-011.pdf (PDF - 859.78 kB)
Finances – Compte de gestion 2024 – Budget principal
DEL2025-012.pdf (PDF - 1.91 MB)
Finances – Compte administratif 2024 – Budget principal
Liste des délibérations
LISTE DELIBERATIONS 14 04 2025.pdf (PDF - 94.96 kB)
Procès verbal
PROCES VERBAL CM 14 04 2025.pdf (PDF - 13.13 MB)
Délibérations
15/05/2025
Henri CHAUMONTET
DEL2025-029.pdf (PDF - 5.45 MB)
Enfance – Jeunesse – Règlement de fonctionnement du Service d’Accueil Périscolaire et Extrascolaire de la Commune de Groisy pour l’année scolaire 2025–2026 : approbation
DEL2025-030.pdf (PDF - 1.77 MB)
Enfance – Jeunesse – Tarification du service d’Accueil Périscolaire et Extrascolaire pour l’année scolaire 2025–2026 : approbation
DEL2025-031.pdf (PDF - 1.3 MB)
Finances – Création de la Régie de Recettes Vie Scolaire de la Commune de Groisy : approbation
DEL2025-032.pdf (PDF - 1.13 MB)
Finances – Régie de recettes de la Bibliothèque – actualisation : approbation
DEL2025-033.pdf (PDF - 522.46 kB)
Finances – Tarifs de la Soirée Théâtre du 20 septembre 2025 : approbation
DEL2025-034.pdf (PDF - 1.43 MB)
Finances – Convention d’équipement et de financement pour la réalisation d’un collecteur d’eaux pluviales au lieu-dit « Sur Les Mollasses » (Le Gantet) : approbation
DEL2025-035.pdf (PDF - 2.3 MB)
FINANCES – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHESION AU CONSEIL ENERGIE AVEC LE SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L’AMENAGEMENT NUMERIQUE (SYANE) DE LA HAUTE-SAVOIE : APPROBATION
DEL2025-036.pdf (PDF - 566.61 kB)
Commande publique – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Services de Seyssel (SIESS) Programme 2025 – Travaux de Rénovation du parc d’Eclairage Public dans le cadre du Fonds Vert : approbation
DEL2025-037.pdf (PDF - 552.11 kB)
COMMANDE PUBLIQUE – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE ET DE SERVICES DE SEYSSEL (SIESS) PROGRAMME 2025 – TRAVAUX SUR RESEAU D’ELECTRIFICATION ET DE TELECOMMUNICATION COMMANDE PUBLIQUE « ROUTE DES BORNES (FONTAINE VIVE / CHEZ LES ROUX) » : APPROBATION
DEL2025-038.pdf (PDF - 459.68 kB)
Commande publique – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Services de Seyssel (SIESS) - Programme 2025 - Travaux sur réseau d’électrification « La Forêt » : approbation
DEL2025-039.pdf (PDF - 449.57 kB)
Commande publique – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Services de Seyssel (SIESS) - Programme 2025 – Travaux sur réseau d’électrification « L’Allée » : approbation
DEL2025-040.pdf (PDF - 1.49 MB)
Commande publique – Convention avec Orange pour les travaux d’enfouissement des équipements de communications électroniques, Route des Bornes (Fontaine Vive / Chez Les Roux) : approbation
DEL2025-041.pdf (PDF - 22.9 MB)
Politique de la Ville – Habitat – Logement – Plan intercommunal d’attribution 2025–2030 du Grand Annecy - Convention intercommunale d’attribution des logements sociaux : approbation
DEL2025-042.pdf (PDF - 472.2 kB)
Domaine et Patrimoine – Echange foncier – Installation de points d’apports volontaires – Régularisation foncière Lieu-dit « Les Rasses » - annule et remplace la délibération n°2016-032 du 9 mai 2016 comportant une erreur quant à la section des parcelles : approbation
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