Mairie de Groisy Haute-Savoie bâtiment communal centre village services publics 74

Publication des actes administratifs Commune

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Territoire Groisy Haute-Savoie blason commune village bassin annécien
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ARRETE PC 26 00015 BEVILLARD
29/10/2026
Yoann CUINET
Retiré le : 29/12/2026
ARRETE PC 26 00015 BEVILLARD
ARRETE PC 26 00015 BEVILLARD
Arrêté relatif aux reprises de concessions échues non-renouvelées au cimetière de Groisy
23/10/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 23/10/2027
A2026-192
A2026-192
Arrêté d’opposition de transfert de pouvoir de police administrative spéciale du Maire en matière d'édifices menaçant ruine
22/10/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 22/01/2027
A2026-196
A2026-196
Arrêté d’opposition de transfert de pouvoir de police administrative spéciale du Maire en matière d'autorisations de stationnement aux exploitants de taxis
22/10/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 22/01/2027
A2026-195
A2026-195
Arrêté d’opposition de transfert de pouvoir de police administrative spéciale du Maire en matière de circulation et de stationnement sur voirie
22/10/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 22/01/2027
A-2026-194
A-2026-194
DECISION DU MAIRE - PRESTATION DE SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA RESTRUCTURATION DE L'ORGANIGRAMME DE LA COLLECTIVITE AVEC LA SARL ACT'RMC
22/10/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 22/01/2027
DEC2026-039
DEC2026-039
DECISION DU MAIRE - PRESTATION DE SERVICES BILLETTERIE EN LIGNE AVEC IMAGINA I SAS
22/10/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 22/01/2027
DEC2026-038
DEC2026-038
DECISION DU MAIRE - TRAITEMENT DES ARCHIVES 2027 AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-SAVOIE
22/10/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 22/01/2027
DEC2026-037
DEC2026-037
ARRETE DP 26 00080 DEMOLIS LEONELLI
21/10/2026
Yoann CUINET
Retiré le : 21/12/2026
ARRETE DP 26 00080 DEMOLIS LEONELLI
ARRETE DP 26 00080 DEMOLIS LEONELLI
ARRETE DP 26 00083 NICOLLIN
19/10/2026
Yoann CUINET
Retiré le : 21/12/2026
ARRETE DP 26 00083 NICOLLIN
ARRETE DP 26 00083 NICOLLIN
DEPOT DES DOSSIERS D'URBANISME
19/10/2026
GOURLOT Virginie
DEPOT DES DOSSIERS D'URBANISME
DEPOT DES DOSSIERS D'URBANISME
Délibérations CM du 12 octobre 2026
16/10/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 16/10/2027
DEL2026-088
FINANCES – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT PLAN LOCAL DE L’HABITAT (PLH) A HALPADES DANS LE CADRE DU PROJET « L’OREE D’AGATHE » 227, RUE DE LA GARE A GROISY : APPROBATION
DEL2026-088
DEL2026-089
FINANCES – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA COMMUNE DE GROISY ET LA COMMUNE DE FILLIERE POUR L’ACQUISITION D’ECLAIRAGES MOBILES SUR BATTERIE : APPROBATION
DEL2026-089
DEL2026-090
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT AU SERVICE VIE SCOLAIRE : APPROBATION
DEL2026-090
DEL2026-091
RESSOURCES HUMAINES – ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-SAVOIE (CDG74) : APPROBATION
DEL2026-091
DEL2026-092
RESSOURCES HUMAINES – RECENSEMENT 2027 - CREATION DE 8 POSTES D’AGENTS RECENSEURS VACATAIRES ET FIXATION DE LA REMUNERATION : APPROBATION
DEL2026-092
DEL2026-093
COMMANDE PUBLIQUE – MARCHE DE TRAVAUX N°2025-001 - RENOVATION ENERGETIQUE, EXTENSION ET RESTRUCTURATION DE L’ECOLE MATERNELLE – LOT 1 DESAMIANTAGE – AVENANT N°1 : APPROBATION
DEL2026-093
DEL2026-094
DOMAINE – PATRIMOINE – ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER SITUE RUE DE BOISY : APPROBATION
DEL2026-094
DEL2026-095
DOMAINE ET PATRIMOINE - ACQUISITION DE TERRAIN LIEU-DIT « CHEZ MARAIS » : APPROBATION
DEL2026-095
DEL2026-096
DOMAINE ET PATRIMOINE – SERVITUDE DE PASSAGE PIETON – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2026-055 : APPROBATION
DEL2026-096
DEL2026-087
FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2026 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 : APPROBATION
DEL2026-087
ARRETE DP 26 00079 - CAREME
15/10/2026
Yoann CUINET
Retiré le : 15/12/2026
ARRETE DP 26 00079 - CAREME
ARRETE DP 26 00079 - CAREME
ARRETE DP 26 00078 - BARDEL
15/10/2026
Yoann CUINET
Retiré le : 15/12/2026
ARRETE DP 26 00078 - BARDEL
ARRETE DP 26 00078 - BARDEL
ARRETE DP 26 00086 - BRET
15/10/2026
Yoann CUINET
Retiré le : 15/12/2026
ARRETE DP 26 00086 - BRET
ARRETE DP 26 00086 - BRET
DECISION DU MAIRE - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A TITRE GRATUIT AVEC LE CAMPUS DE GROISY
15/10/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 15/01/2027
DEC2026-036
DEC2026-036
DECISION DU MAIRE - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A TITRE ONEREUX AVEC L'ASSOCIATION MJC DE LA FILLIERE
15/10/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 15/01/2027
DEC2026-035
DEC2026-035
DECISION DU MAIRE - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A TITRE ONEREUX AVEC L'ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE LA FILLIERE
15/10/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 15/01/2027
DEC2026-034
DEC2026-034
DECISION DU MAIRE - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A TITRE ONEREUX AVEC L'ASSOCIATION LA CONFRERIE DE L'ARDENTE EPEE
15/10/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 15/01/2027
DEC2026-033
DEC2026-033
DECISION DU MAIRE - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A TITRE ONEREUX AVEC L'ASSOCIATION GOSHINDO DU PAYS DE FILLIERE
15/10/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 15/01/2027
DEC2026-032
DEC2026-032
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