Mairie de Groisy Haute-Savoie bâtiment communal centre village services publics 74

Publication des actes administratifs Commune

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Territoire Groisy Haute-Savoie blason commune village bassin annécien
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Rue de la Gare - travaux alternat branchement eau potable
15/09/2026
FOURNET Matthew
Retiré le : 14/11/2026
ARR-2026AC-078
Route de la Fillière - Règlementation entre le 15 et le 25/09/2026
15/09/2026
FOURNET Matthew
Retiré le : 14/11/2026
ARR-2026AC-077
Chemin de Bellevue - Modification de circulation
08/09/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 31/12/2026
ARR-2026AC-076
DEPOT DES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME
11/09/2026
DEPOT DES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME
Délibérations CM du 07 septembre 2026
10/09/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 09/09/2027
DEL2026-075
FINANCES – CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AUX POURSUITES SUR LES PRODUITS DE LA COLLECTIVITE ET DETERMINATION DES SEUILS ET DILIGENCES ENTRE LA COMMUNE DE GROISY – BUDGET PRINCIPAL ET LE COMPTABLE PUBLIC – RESPONSABLE DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE D’ANNECY (SGC) : APPROBATION
DEL2026-076
FINANCES – CONVENTION DE MANDAT POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EMISSION DE LA FACTURATION PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) POUR DES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS : APPROBATION
DEL2026-077
RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL (ADMR) DU PARMELAN : APPROBATION
DEL2026-078
RESSOURCES HUMAINES - CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS – AGENTS CONTRACTUELS POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE : APPROBATION
DEL2026-079
FINANCES – TARIFS DE LA BILLETTERIE - SOIREE COMEDIE MUSICALE « MOI, J’AI UN REVE » - 24 JANVIER 2027 : APPROBATION
DEL2026-080
COMMANDE PUBLIQUE – TRAVAUX D’ENROBES SUR VOIRIE COMMUNALE (ENROBES – BORDURES) – DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) ET MISE EN DEVOLUTION : APPROBATION
DEL2026-081
COMMANDE PUBLIQUE – TRAVAUX D’INVESTISSEMENT SUR VOIRIE COMMUNALE ET DEPENDANCES (TERRASSEMENT – RESEAUX DIVERS – CURAGE) – DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) ET MISE EN DEVOLUTION : APPROBATION
DEL2026-082
DOMAINE ET PATRIMOINE – MODIFICATION DU REGLEMENT D’UTILISATION DU COMPLEXE SPORTIF DU PARMELAN : APPROBATION
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 septembre 2026
08/09/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 08/09/2027
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 septembre 2026
Affiche Conseil Municipal 07 septembre 2026
01/09/2026
Retiré le : 01/09/2027
Affiche Conseil Municipal 07 septembre 2026
Route de chez Diossaz - Reprise d'un réseau d'eaux pluviales sous trottoir avec création du trottoir - Acceptation devis PERON TP
01/07/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 07/11/2026
DEC2026-009
Procès verbal Conseil Municipal du 06 juillet 2026
08/09/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 08/09/2027
Procès verbal Conseil Municipal du 06 juillet 2026
ARRETE DP 26 00072
03/09/2026
Yoann CUINET
Retiré le : 03/11/2026
ARRETE DP 26 00072
ARRETE DP 26 00073
03/09/2026
Yoann CUINET
Retiré le : 03/11/2026
ARRETE DP 26 00073
ARRETE PC 25 00031 M01
03/09/2026
Yoann CUINET
Retiré le : 03/11/2026
ARRETE PC 25 00031 M01
ARRETE PC 26 00016
03/09/2026
Yoann CUINET
Retiré le : 03/11/2026
ARRETE PC 26 00016
Ouverture Ecole Modulaire Provisoire
31/08/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 31/12/2026
ARR-2026-152
Diverses voies communales du 14/09 au 9/10/2026
31/08/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 30/10/2026
ARR-2026AC-075
Rue de la Gare - Alternat du 4 au 11/09/2026
26/08/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 25/10/2026
ARR-2026AC-074
Route de Lécy - Règlementation de circulation jusqu'à décembre 2026
26/08/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 25/10/2026
ARR-2026AC-073
Route de Longchamps - Travaux alternat du 26/08 au 2/09/2026.
25/08/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 24/10/2026
ARR-2026AC-072
Arrêté portant Délégation de Signature à Mme Audrey JACQUET, Agent contractuel
25/08/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 24/01/2027
ARR2026-151
Arrêté portant Délégation de Signature à Mme GOURLOT Virginie,Adjoint administratif principal 2ème classe, titulaire
25/08/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 24/01/2027
ARR2026-150
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