Mairie de Groisy Haute-Savoie bâtiment communal centre village services publics 74

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Délibérations CM du 06 juillet 2026
09/07/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 09/07/2027
DEL2026-069
VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE – JUMELAGE ENTRE LA COMMUNE DE GROISY (74570) ET LA COMMUNE DE ANTIGNY (85120) – DESIGNATION DES REPRESENTANTS D’ELUS AU SEIN DU COMITE DE JUMELAGE : APPROBATION
DEL2026-070
FINANCES – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2026 - ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES : APPROBATION
DEL2026-071
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES (ATSEM) DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION DES HORAIRES DE L’ECOLE PRIMAIRE DE LA COMMUNE – RENTREE SCOLAIRE SEPTEMBRE 2026 : APPROBATION
DEL2026-072
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN POSTE DE CONTRACTUEL POUR L’ENTRETIEN DE L’ECOLE ELEMENTAIRE : APPROBATION
DEL2026-073
RESSOURCES HUMAINES – CREATION DE TROIS POSTES DE CONTRACTUELS AU SEIN DES SERVICES TECHNIQUES : APPROBATION
DEL2026-074
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI D’AGENT TERRITORIAL D’ANIMATION : APPROBATION
Procès verbal Conseil Municipal du 15 juin 2026
07/07/2026
Christophe SIBILLE
Procès verbal Conseil Municipal du 15 juin 2026
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 06 juillet 2026
07/07/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 07/07/2027
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 06 juillet 2026
Arrêté portant autorisation de tir de feux d'artifices (Annule et remplace)
30/06/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 29/08/2026
Arrêté portant autorisation de tir de feux d'artifices
Affiche Conseil Municipal 06 juillet 2026
Affiche Conseil Municipal 06 juillet 2026
Route de Vallourd et Route de chez Diossaz - Règlementation pour travaux de remplacement de poteau telecom
24/06/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 23/08/2026
Décision du Maire n°2026-008 - Conclusion d’un contrat de location de climatiseurs mobiles pour l’Ecole maternelle de la Commune de Groisy en période de forte chaleur
25/06/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 25/06/2027
DEC2026-008
Décision du Maire n°2026-007 - Conclusion d’une convention d’Etudes relative aux mesures à adopter sur les ouvrages de NaTran dans le cadre de l’ajout de deux bâtiments temporaires – école maternelle provisoire en deux bâtiments modulaires (ERP 5ème catégorie) sur la Commune de Groisy pendant les travaux de rénovation énergétique du bâtiment existant
25/06/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 25/06/2027
DEC2026-007
Arrêté portant autorisation et réglementation des festivités 12 et 13 juillet
23/06/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 22/08/2026
Arrêté portant autorisation et réglementation des festivités 12 et 13 juillet
Arrêté portant autorisation de tir de feux d'artifices
23/06/2026
Christophe SIBILLE
Retiré le : 22/08/2026
Arrêté portant autorisation de tir de feux d'artifices
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