Groisy

Décisions du Maire

Décisions du Maire

Décisions du Maire 2025

DEC 2025-001
Conclusion d’une convention de prestation de service d’études pour la municipalisation des Services Accueil Périscolaire, Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Secteur Jeunes pour l’Enfance et la Jeunesse

Henri CHAUMONTET

31/01/2025

Liste de pièces jointes

DEL 2025-002

Conclusion d’une convention de prestation de service de diagnostic des anomalies d’évaluation des valeurs locatives des locaux d’habitation avec ECOFINANCE

Henri CHAUMONTET

04/07/2025

Liste de pièces jointes

DEL 2025-003

Conclusion de l’avenant n°7 au contrat n°55747363 d’Assurances Dommages aux Biens et Responsabilité Générale

Henri CHAUMONTET

29/08/2025

Liste de pièces jointes

DEL 2025-004

Conclusion d’un contrat portant cession de location de matériel de photocopie

Henri CHAUMONTET

01/09/2025

Liste de pièces jointes

DEL 2025-005

Conclusion d’un contrat portant cession de maintenance de matériel de photocopie

Henri CHAUMONTET

01/09/2025

Liste de pièces jointes

DEL 2025-006

Conclusion d’un contrat pour l’achat de la nouvelle version du logiciel de gestion de l’inscription – facturation relatif aux services Communaux de Restauration Scolaire, Accueil Périscolaire et Extrascolaire

Henri CHAUMONTET

01/09/2025

Liste de pièces jointes

DEL 2025-007

Conclusion d’un contrat d’accompagnement dans le cadre du dispositif “Boîte à commerce en milieu urbain” de la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) de la Haute-Savoie pour l’ancien local de La Poste à Boisy-Lachat

Henri CHAUMONTET

22/09/2025

Liste de pièces jointes

DEL 2025-008

Conclusion d’un contrat d’accompagnement dans le cadre du dispositif “Boîte à commerce en milieu urbain” de la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) de la Haute-Savoie pour l’ancien local de La Poste à Boisy – Lachat – actualisation du devis et de la répartition financière – Annule et remplace décision n°2025-007 du 22 septembre 2025

Henri CHAUMONTET

06/10/2025

Liste de pièces jointes

DEL 2025-009

Conclusion d’une convention Etat-Commune concernant la prise en charge du colisage des bulletins de vote destinés aux bureaux de vote, dans le cadre des élections municipales de 2026

Henri CHAUMONTET

22/10/2025

Liste de pièces jointes

DEL 2025-010

Conclusion d’une convention pour l’accompagnement de la Commune de Groisy à l’optimisation des bases fiscales

Henri CHAUMONTET

10/11/2025

Liste de pièces jointes

Arrêtés de voirie

Arrêté portant règlementation de la circulation sur la route de la Nérulaz du 30/03 au 15/05/2026..

Liste de pièces jointes

Arrêté portant retrait de délégation de signature à Madame Isabelle BASTID, 2ème adjointe à l’Urbanisme
Publié le 16 janvier 2026

Liste de pièces jointes

Arrêté de délégation portant déport du Maire à Madame Isabelle BASTID, 2ème adjointe
Publié le 16 décembre 2025

Liste de pièces jointes

Arrêté portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde
Publié le 28 novembre 2025

Liste de pièces jointes

Arrêté relatif aux reprises de concessions échues non-renouvelées dans le cimetière communal de Groisy
Publié le 30 octobre 2025

Liste de pièces jointes

Arrêté portant autorisation d’organisation d’une tombola
Publié le 22 octobre 2025

Liste de pièces jointes

Arrêté portant réglementation de la circulation équine et transports d’animaux
Publié le 4 août 2025

Liste de pièces jointes

Arrêté portant autorisation de tir de feux d’artifices
Publié le 03 juillet 2025

Liste de pièces jointes

Arrêté portant autorisation et réglementation des Festivités des 13 et 14 juillet 2025
Publié le 02 juillet 2025

Liste de pièces jointes

Arrêté portant Abrogation partielle de la Délégation de Fonction et de Signature
à Monsieur Philippe MANDEREAU, 4ème adjoint
annule et remplace l’arrêté n°2023-100
Publié le 24 juin 2025

Liste de pièces jointes

Arrêté portant réglementation de la Fête de la Musique
Publié le 11 juin 2025

Liste de pièces jointes

Arrêté portant réglementation de la fête foraine
Publié le 25 avril 2025

Liste de pièces jointes

Arrêté portant réglementation de la fête foraine
Publié le 25 avril 2025

Liste de pièces jointes

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