Groisy

Délibérations du conseil municipal

Blason commune de Groisy Haute-Savoie symbole identité village historique

Délibérations du conseil municipal

Liste des délibérartions du Conseil Municipal du 14 avril 2025

Publiée le 16/04/02025

Liste de pièces jointes

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 mars 2025

Publiée le 20/03/02025

Liste de pièces jointes

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N° d’acte


DEL 2025-011

Titre


URBANISME – AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL HABITAT MOBILITES BIOCLIMATIQUE (PLUI HMB) DU GRAND ANNECY

Auteur


Henri CHAUMONTET

Date de publication


03/03/2025

Liste de pièces jointes

Délibérations du Conseil Municipal 2025

N° d’acteTitreAuteurDate de publication
DEC 2025-001CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE D’ETUDES POUR LA MUNICIPALISATION DES SERVICES ACCUEIL PERISCOLAIRE, ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET SECTEUR JEUNES POUR L’ENFANCE ET LA JEUNESSEHenri CHAUMONTET31/01/2025
DEL2025-001ADMINISTRATION GENERALE – MODIFICATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE ET CREATION D’UN 7EME POSTE : APPROBATIONHenri CHAUMONTET27/02/2025
DEL2025-02ADMINISTRATION GENERALE – ELECTION D’UN ADJOINT SUPPLEMENTAIRE : APPROBATIONHenri CHAUMONTET27/02/2025
DEL2025-03FINANCES – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES (ROB) 2025 – BUDGET PRINCIPALHenri CHAUMONTET03/03/2025
DEL2025-04FINANCES – MODIFICATION DU REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION DE L’ESPACE D’ANIMATION : APPROBATIONHenri CHAUMONTET03/03/2025
DEL2025-05FINANCES – AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE L’ASSOCIATION « LES GROISY’LOUPS » ET LA COMMUNE DE GROISY : APPROBATIONHenri CHAUMONTET03/03/2025
DEL2025-06DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION DE PASSAGE POUR LE DEPLOIEMENT SYANE POUR LE DEPLOIEMENT DU RESEAU EN FIBRE OPTIQUE SUR LA COMMUNE DE GROISY : APPROBATIONHenri CHAUMONTET03/03/2025
DEL2025-07DOMAINE ET PATRIMOINE – BILAN FONCIER POUR L’ANNEE 2024Henri CHAUMONTET03/03/2025
DEL2025-08DOMAINE ET PATRIMOINE – AVENANT A LA CONVENTION D’OCCUPATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL SITUE 307 ROUTE DE LECY A GROISY : APPROBATIONHenri CHAUMONTET03/03/2025
DEL2025-09DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION FONCIERE A TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE SITUEE LES MOUILLES SUD (VATTOUX) : APPROBATIONHenri CHAUMONTET03/03/2025
DEL2025-10URBANISME – AVIS SUR LE PROJET DE PLUI HMB DU GRAND ANNECYHenri CHAUMONTET03/03/2025

Liste de pièces jointes

N° d’acteTitreAuteurDate de publication
DEL2025-011Finances – Compte de gestion 2024 – Budget principalHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-012Finances – Compte administratif 2024 – Budget principalHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-013Finances – Affectation des résultats – BUDGET PRINCIPAL : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-014FINANCES – Vote des taux d’imposition 2025 : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-015Finances – Restaurant scolaire Municipal – Règlement intérieur et tarifs 2025 : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-016Finances – Budget primitif 2025 – Budget principal : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-017Finances – Autorisation de Programme (AP) 2023-001 – Opération 120 Rénovation extension de l’école maternelle de la Commune de Groisy, mise à jour des Crédits de Paiement (CP) : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-018Finances – Participation Communale 2025 au déficit du Budget administratif annexe 2025 du Centre Communal d’Action Social (CCAS) : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-019Finances – Vote des subventions 2025 : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-019 BISFinances – Vote des subventions 2025 : approbation (annule et remplace DEL N°2025-019 – Erreur materielle)Henri CHAUMONTET06/05/2025
DEL2025-020Finances – Indemnités de fonction des Adjoints : annule et remplace la délibération n°2020-065 du 12 octobre 2020 : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-021Finances – Subvention d’équipement aide financière à hauteur de 20 496.56 € en faveur de Haute-Savoie Habitat dans le cadre du programme AURAE mené par le promoteur SOGIMM : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-022Finances – Demande de subvention au titre des Amendes de Police 2024 programme 2025 : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-023Finances – Demande de subvention au titre des Contrats Départementaux d’Avenir et de Solidarité (CDAS) 2025 : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-024Personnel – Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Savoie (CDG74) afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-025Personnel – Service d’Accueil Périscolaire et Extrascolaire : Municipalisation à compter du 1er septembre 2025 – Reprise de l’activité de l’Association Familles Rurales (AFR) de Groisy et situation du personnel : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-026Personnel – Création d’un poste d’Animateur Territorial : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-027Domaine et Patrimoine – Acquisition à titre onéreux d’une parcelle cadastrée section B n°991 située « Vers Les Molasses » en Commune de Groisy : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025
DEL2025-028Domaine et Patrimoine – Acquisition à titre onéreux de parcelles situées au lieu-dit « Les Danfires » en Commune de Groisy : approbationHenri CHAUMONTET16/04/2025

Liste de pièces jointes

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